Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
Qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui écrire.
Éditeur du site
- Éditeur : Julien Etna, particulier
- Adresse postale : non publiée. Conformément à l'article 6 III 2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, un particulier qui édite un site à titre non professionnel peut ne pas publier son adresse, à condition que son hébergeur la détienne — les hébergeurs sont nommés ci-dessous
- Immatriculation : aucune. Site édité à titre non professionnel, sans activité commerciale à ce jour
- Contact : patchbay.contact@gmail.com
- Adresse du site : patchbay-olive.vercel.app
Responsable de la publication
Julien Etna, joignable à patchbay.contact@gmail.com.
Hébergement
Le site et ses fonctions serveur sont hébergés par Vercel Inc., société de
droit américain. Les fonctions serveur sont configurées pour s'exécuter à Paris
(région cdg1) ; le reste du site est distribué par un réseau mondial.
Les données de compte et les studios sont hébergés par Supabase Pte. Ltd.,
société de droit singapourien, dans une base de données située en Irlande
(région eu-west-1), donc dans l'Union européenne.
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Supabase Pte. Ltd. — 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513
Nous écrire
Une question, un défaut constaté, une demande sur vos données, un retour d'usage : une seule adresse, patchbay.contact@gmail.com. Patchbay est un projet à taille humaine, en bêta, et les retours de ses testeurs sont ce qui le fait avancer.
Propriété intellectuelle
Le logiciel Patchbay Studio Planner, son interface et ses textes appartiennent à l'éditeur. Les studios que vous dessinez vous appartiennent : leur contenu est le vôtre, vous pouvez l'exporter à tout moment, et l'éditeur ne s'en sert pas. Ce point est repris dans les conditions de la bêta.
Les noms de marques et de modèles d'appareils cités dans la bibliothèque livrée avec l'application appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Ils y figurent pour désigner du matériel, sans lien ni approbation de la part de ces derniers.
Les autres pages du cadre
- Politique de confidentialité — ce qui est collecté, pourquoi, combien de temps, et comment l'effacer.
- Conditions de la bêta — l'accès sur invitation, la gratuité, et ce que gardent les testeurs de la première heure.